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Elles peuvent être dûes à des maladies ou à des accidents.
Les articles L 461 du Code de la Sécurité sociale définissent la maladie professionnelle.

Caractéristiques médicales

Accidents et maladies professionnelles

Déclaration de la maladie

Calcul du déficit

Recours contre une décision

“Texte paru dans : La Caravelle – ARDDS – Martine Renard – Mise à jour de janvier 2001”