Appels d’urgence : enquête et conférence de l’Unisda

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Résumé: 1. Le précédent oublié: la Conférence de Téhéran de 1968. 2. Le contexte international de la Conférence de Vienne. 3. Le processus préparatoire. 4. Le rôle des ONG 5. La conférence officielle et ses comités. 6. La Déclaration et le Programme d’action de Vienne. a) L’universalité des droits de l’homme. b) La légitimité de la protection internationale des droits de l’homme.

c) Reconnaissance consensuelle du droit au développement. d) Le droit à l’autodétermination. e) La triade démocratie, développement et droits de l’homme. 7. Autres avancées à Vienne. a) L’indivisibilité des droits. b) Droits de l’homme dans les situations de conflit armé. c) Les droits humains des femmes. d) Groupes et catégories vulnérables, racisme et xénophobie. e) La reconnaissance des ONG f) Le Haut Commissaire aux droits de l’homme et la Cour pénale internationale. g) Rationalisation du système. 8. Conclusion.

Les années 1990, qui ont commencé si pleines d’espoirs, se terminent par la perplexité et l’incertitude. Les attentes optimistes d’un nouveau monde de coopération et de respect des droits de l’homme, engendrées par le démantèlement du mur de Berlin, ont rapidement disparu. L’idée de liberté, qui a inspiré la vague de démocratisation du tournant de la décennie, a été rapidement réduite à celle de la liberté du marché.

Intrinsèquement indifférent aux valeurs non monétaires et manifestement incapable de produire la démocratie par lui-même, le marché libre de l’économie mondialisée coexiste, sans problème de scrupules, non seulement avec le chômage et l’exclusion «structurés», mais aussi avec les fondamentalismes les plus étranges ., religieux et séculier. Alors que la volatilité du capital financier soulève et effondre les économies avec la rigidité du feu follet, le «nettoyage ethnique» et les tentatives de l’empêcher préparent le terrain pour cette fin de siècle.

Si, d’une part, la tranquillité et la coexistence multiculturelle pacifique, attendues au début de la décennie, ont rapidement cédé la place à l’inquiétude et à l’intolérance, d’autre part, les droits de l’homme, bien que saisis de manière sélective, restent position élevée dans le discours contemporain. Ils intègrent désormais, régulièrement, tout agenda de discussions interétatiques, multi ou bilatérales; soutenir l’institutionnalisation des organes judiciaires supranationaux, tels que la Cour pénale approuvée par la Conférence de

Rome de 1998 ou des propositions de réductions ad hoc, telles que celles pour l’ex-Yougoslavie et le Rwanda, pour la poursuite des responsables de violations passées et récentes, dans le Cambodge, Kosovo et Timor oriental; ils fondent les initiatives procédurales prévues dans les conventions précédentes, mais jamais mises en œuvre jusqu’à récemment, comme la demande d’extradition du général

Pinochet; motiver des sanctions collectives contre plusieurs pays; elles donnent lieu à des campagnes internationales moins sélectives qu’à l’époque de la guerre froide, comme le montre la masse actuelle de dénonciations d’Amnesty International contre les États-Unis; guider les actions disciplinaires armées, avec ou sans l’approbation des Nations Unies. La Conférence mondiale sur les droits de l’homme, qui s’est tenue à Vienne en juin 1993, a contribué de manière décisive à tout cela – et bien plus encore.

Au moment de sa tenue, la Conférence de Vienne a peut-être paru frustrante pour certains et stimulante pour d’autres. Qu’ils aient aimé ses résultats ou non, presque tous ceux qui ont participé, en tant que délégués ou observateurs, savaient qu’ils étaient impliqués dans une négociation importante. Ils ont estimé que les droits de l’homme, si souvent relégués à des positions secondaires dans les grandes questions internationales du passé, avaient tendance à s’affirmer dans le monde de l’après-guerre froide comme un facteur majeur. Ils ne pouvaient cependant pas prévoir que l’objet de leurs négociations, dans ses multiples aspects, abritait déjà, même dans les détails, le cœur des questions les plus importantes de la décennie.

Reflet naturel des circonstances dans lesquelles elle s’est tenue, la Conférence de Vienne, rétrospectivement, apparaît souvent comme prophétique de ce qui a été accompli et de ce qui n’a pas été réalisé, de 1993 à 2000. Sa déclaration finale reste la plus document international complet et légitime (parce qu’adopté par consensus planétaire) sur les droits de l’homme à la disposition de l’humanité. S’il est pris au sérieux, en tant que paramètre normatif et instrument de collecte, par tous les agents capables d’influencer la situation actuelle, il peut aussi servir de boussole pour les retrouvailles du nord perdu dans notre réalité désorientée.

C’est la réinterprétation de ce document et l’événement qui l’a produit que ce texte propose. Pour ce faire avec un minimum d’adéquation, la rétrovision doit s’étendre un peu plus loin dans le passé, jusqu’en 1968, et essayer de comprendre d’abord pourquoi son prédécesseur sur le même thème, la Conférence de Téhéran, est devenu un précédent délibérément négligé. À tout le moins, il est curieux que, de tout l’arsenal de références législatives invoqué dans les résolutions des Nations Unies convoquant et préparant la Conférence de Vienne, la Proclamation de Téhéran était la seule